COVID-19

Veuillez trouver, ci-joint, les dernières informations et obligations, reçues de la Préfecture, concernant le COVID-19

Arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 _ Legifrance-1

Décret n° 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19 _ Legifra-2

Attestation_de_deplacement_derogatoire-2

FAQ-restrictions -VDEF-3COVID 19 16-03-2020-3

COVID 19 16-03-2020-3

Réfection des routes (conseil départemental)

Dans le cadre du programme de réfection des routes, le département se déplace sur la route départementale 17 (du PR2,5 au PR 6+630), pour effectuer un enduit superficiel sur le secteur de Druillat.

Nous appliquons du bitume, + du granulat. Pendant une dizaine de jours cette route sera limitée à 50 km/h, et il y aura des gravillons sur 4 km environ.

Nous serons sur le secteur la semaine prochaine, nous estimons la durée des travaux à 1 ou 2  jours.

Nouvelles démarches pour les certificats d’immatriculation.

Depuis 2017, les démarches pour la carte grise ne s’effectuent plus en Préfecture et Sous-Préfecture.

Afin d’obtenir votre certificat d’immatriculation pour votre véhicule (neuf ou occasion),

il est à présent nécessaire de passer par l’une de ces deux options :

Site de l’ANTS (Agence National des Titres Sécurisés) : https://immatriculation.ants.gouv.fr

  • Un professionnel de l’automobile agréé par la préfecture : trouver un garage à Druillat

Pour en savoir plus sur le prix de la carte grise et éviter les arnaques, merci de consulter cette notice explicative.

NB : le secrétariat sera fermé au public ce samedi 13 juin 2020

Direction départementale des finances publiques de l’Ain : déconfinement progressif.

La direction départementale des finances publiques de l’Ain est, depuis le 11 mai 2020, dans une phase de déconfinement progressif de ses services.

Premier conseil municipal de la nouvelle équipe

Lundi 25 mai, le conseil municipal se réunissait à la mairie pour élire le Maire et ses adjoints.

Ré-ouverture de la bibliothèque de la source.

La bibliothèque de Druillat rouvre à compter du 6 juin, 10 H00.
Un nouveau fonctionnement a été mis en place pour préserver la sécurité des bénévoles et des lecteurs :
  •  ouverture le samedi de 10H00 à 12H00,
  •  maximum deux lecteurs à la fois dans les locaux (un au retour et un au prêt),
  • port du masque obligatoire- désinfection des mains à l’entrée,
  •  respect des gestes barrières à tout moment.
Il est demandé aux lecteurs de rapporter les livres empruntés avant le confinement, le plus rapidement possible.
Les livres au retour seront mis de côté durant 10 jours puis reproposés aux lecteurs, conformément aux consignes de la Médiathèque départementale de L’Ain.

“Je me souviens” de Georges Janton

Bienvenue dans cette rubrique chargée de souvenirs, d’histoire, de faits et de personnalités qui constituent notre patrimoine druillati.

Nous vous proposons, avec l’accord de l’auteur, de suivre le récit des mémoires de Georges JANTON, Maire de Druillat de 1978 à 1995.

Il a terminé la rédaction de ses mémoires « Je me souviens » en 2016. Il a passé deux ans à se plonger dans ses souvenirs, de l’école du Roset, à la vie du hameau quand il était enfant, en passant par les terribles années sous l’occupation allemande.
Ce récit riche de souvenirs personnels mêle aussi des faits intéressants relatifs à
l’histoire du village.

Dans un souci de respect de l’anonymat nous avons choisi de ne faire apparaître que l’initiale du nom des personnes qui sont citées dans ce récit.

Nous vous souhaitons bonne lecture en cliquant ici !

Travaux en cours

Retrouvez ici les principaux travaux sur la commune:

Pas de travaux prévus sur la commune pour l’instant.

Service public.fr

service-public-frVous trouverez ici, toutes les informations sur vos droits et démarches administratives.

Service-Public.fr est un site officiel de l’administration française.

Le 3939:

3939

Carte grise, permis de conduire, carte nationale d’identité, élections, droit du travail, embauche, licenciement, autorité parentale, divorce, PACS, successions et donations, tutelle et curatelle, logement et urbanisme, santé et sécurité sociale, banques et assurances, … Vous pouvez poser vos questions!

Horaires d’ouverture :

Allo service public vous répond du lundi au vendredi de 8h30 à 19h.

Coût :

3939 : en France au coût, 0,15 euros ttc / minute de participation des usagers à ce service public,
+33 (0) 1 73 60 39 39 : depuis l’étranger ou hors métropole, uniquement depuis un poste fixe, au coût d’une communication + coût de l’appel international variable selon les pays et les opérateurs.

Urbanisme

Le PLU :

C’est un document d’urbanisme et de planification élaboré par la commune.
Il fixe les orientations d’aménagement et les règlementations applicables aux différents zonages sur le territoire communal.

Il est recommandé de consulter le PLU afin de prendre connaissance du zonage et des dispositions réglementaires avant tout dépôt de demande de permis de construire.

Vous pouvez consulter le PLU de Druillat, approuvé par le conseil municipal du 17 mars 2014, en mairie, aux horaires d’ouverture.

Ou bien télécharger ci-dessous les principaux document du PLU révisé en mars 2014 :

Certificat d’urbanisme :

Le certificat d’urbanisme est un document qui indique les règles d’urbanisme applicables sur un terrain donné et vous permet de savoir si l’opération immobilière que vous projetez est réalisable. Il existe 2 catégories de certificat d’urbanisme: d’information ou opérationnel.
La durée du certificat d’urbanisme est de 18 mois.

Téléchargez le formulaire Cerfa ci-dessous:

Déclaration préalable :

La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier que votre projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d’aménagement de faible importance.

Vous devez déclarer votre projet au moyen de l’un des formulaires suivants :

cerfa n°13702*02 pour une démarche tenant à la réalisation de lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager,

cerfa n°13703*03 pour une démarche tenant à la réalisation de construction et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes,

cerfa n°13404*03 pour une démarche tenant à la réalisation de constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire comprenant ou non des démolitions.

Permis de construire :

Le permis de construire est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier qu’un projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Il est généralement exigé pour tous les travaux de grandes importances.

Votre demande de permis de construire doit être effectuée au moyen de l’un des formulaires suivants :

cerfa n°13406*03 lorsqu’il s’agit d’une maison individuelle et/ou ses annexes,

cerfa n°13409*03 pour les autres constructions (logement collectif, exploitation agricole, établissement recevant du public…).

Pour plus d’informations, consultez le site Service Public.fr, ou rendez-vous à la mairie de Druillat.

Droits et démarches

Actualité :

Attention français nés à l’étranger, un changement important vous concerne :

Dans le cadre de la modernisation de l’action publique, le guichet d’accueil du public du service central d’état civil (SCEC) sera fermé définitivement à partir du mois d’août 2015.
Désormais, toute demande de délivrance de copies ou d’extraits d’actes d’état civil doit être effectuée sur le site : https://pastel.diplomatie.gouv.fr

Les demandes de création ou de renouvellement de cartes d’identités et de passeports obéissent à des règles strictes et se font en mairie.
Il est conseillé de se renseigner en mairie sur la liste des pièces à fournir, car elles peuvent varier en fonction des cas particuliers de chaque individu.

Carte d’identité

Le délai d’obtention est de 4 à 10 semaines suivant les périodes. La demande doit être faite dans la mairie du domicile, en présence du demandeur (et de son représentant légal si c’est une personne mineure ou sous tutelle). Sa validité est de 10 ans.

Retrouvez le détail des pièces à fournir et les informations actualisées concernant la carte d’identité sur le site Service-public.fr

Passeport

Le délai d’obtention est en moyenne de 10 à 15 jours. La demande doit être faite dans les mairies équipées d’un dispositif de recueil (les plus proches sont Ambérieu-en-Bugey et Bourg-en-Bresse) en présence du demandeur (et de son représentant légal si c’est une personne mineure ou sous-tutelle). Sa validité est de 5 ans pour les mineurs, 10 ans pour les majeurs.

Attention, les délais peuvent être allongés en période estivale.

Pensez à bien anticiper votre demande de titre, si vous prévoyez un départ!

Retrouvez le détail des pièces à fournir pour la carte d’identité et le passeport sur le site Service-public.fr.

Inscription sur les listes électorales

Vous pouvez vous inscrire sur les listes électorales à la mairie avant le 31 décembre 2015. Ainsi vous pourrez voter à compter du 1er janvier 2016.

Pour cela, munissez-vous :

  • D’un titre d’identité en cours de validité;
  • D’un justificatif de domicile.

Pour plus d’information, rendez-vous sur Service-public.fr.

Recensement militaire

Les jeunes garçons et filles doivent se faire recenser, à la mairie, entre la date anniversaire de leurs 16 ans et la fin du 3e mois suivant,.

Pour cela, munissez-vous :

  • D’un justificatif d’identité:
    • Carte nationale d’identité française en cours de validité (recto-verso)
    • Passeport en cours de validité (image ou photocopie de la double-page où figure votre photo)
  • Du livret de famille;
  • D’une carte d’invalidité dans le cas où vous voudriez être exempté de participation à la journée défense et citoyenneté.

Pour plus d’information, rendez-vous sur Service-public.fr.

Brûlage des déchets

Brûlage des déchets :

loi

Les différentes nuisances, qu’elles soient auditives ou odorantes, causent une véritable gêne.

Brulage des déchets :

• Le brûlage des ordures ménagères et des emballages est strictement interdit,

• Le brûlage des déchets verts est strictement interdit du 15 juin au 15 septembre.

Alors respectez l’arrêté préfectoral du 6 octobre 2005 !

Ressourcerie

La ressourcerie ou comment réparer, rénover, revendre et réutiliser ses objets.

Extinction de l’éclairge public

Comme nous vous l’avons annoncé lors des réunions de hameau ou lors de la réunion publique du 4 juillet dernier, ainsi que dans Druillat Infos et le bulletin municipal, l’éclairage public s’est éteint ce soir à 23 h dans certaines rues de la commune.

Le Maire a pris un arrêté fixant les horaires d’extinction de l’éclairage public :
Ainsi la commune sera dépourvue d’éclairage public tous les jours de 23h à 6h du matin. A Mas Pommier, l’extinction aura lieu de minuit à 5h du matin.

Ce projet a reçu un accueil très favorable de la part des citoyens, lors de nos différentes rencontres.

Effectivement, cela nous permettra de :

•Préserver l’environnement ;
•Favoriser la biodiversité et le sommeil des citoyens ;
•Diminuer la pollution lumineuse et améliorer l’observation du ciel nocturne ;
•Mais surtout, réduire la facture d’électricité ;

Réduire l’éclairage public nous fera réaliser une économie de 7 000 € environ par an. L’investissement sera donc rentabilisé sur 1 an et demi.

Par ailleurs, des villages similaire à Druillat ayant déjà mis en place l’extinction de l’éclairage public ne constatent pas de progression du nombre de délits et des incivilités, au contraire ces phénomènes régressent.

L’énergie est notre avenir, économisons-la !

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Covoiturage

Un emplacement réservé au covoiturage sur la place du village !

La situation écologique exige que l’on change nos habitudes.

Dans l’Ain, les véhicules personnels sont une grande source de pollution de l’air qui provoque de sérieux problèmes de santé chez les personnes exposées, sans compter les désagréments causés par le bruit.

A Druillat nous avons le souci de préserver notre qualité de vie. C’est pourquoi une place de covoiturage a été créée en 2014 sur la place du village avec l’aide de Cap 3B, de la Région Rhône-Alpes et du Conseil Général de l’Ain.

En dehors de l’intérêt écologique et de développement durable, le covoiturage vous permet de réaliser des économies. Voici un exemple pour un trajet avec un véhicule familial diesel (carburant à 1,40 €/L et coût d’entretien du véhicule non compris) :

Druillat-Bourg-en-Bresse : (38 km aller/retour)
Si vous êtes seul, le trajet vous revient à 4,16 €. En revanche, si vous êtes quatre (vous y compris), le trajet ne vous revient plus qu’à 1,04 €.
Druillat-Ambérieu-en-Bugey : (26 km aller/retour)
Si vous êtes seul, le trajet vous revient à 2,96 €. En revanche, si vous êtes quatre (vous y compris), le trajet ne vous revient plus qu’à 0,74 €.

Les sites de covoiturage à côté de chez vous :
http://www.covoiturage.ain.fr,
Mais aussi blablacar: http://www.covoiturage.fr.

Salle polyvalente et salles communales

Location de la salle polyvalente et des salles de réunion

Vous cherchez une salle conviviale dans un cadre sympathique ? Ne cherchez plus.

La mairie vous propose la location de salles pour un mariage, une soirée dansante, un repas, un vin d’honneur, une réunion, un spectacle, un concert, une exposition ou encore une projection…

Les salles:

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La salle des fêtes, situé au cœur du village, peut accueillir jusqu’à 200 personnes.

Les 3 petites salles attenantes à la salle des fêtes, vous permettront d’organiser des réunions pour une vingtaine de personnes.

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Tarifs:

• Sociétés Locales : 63€

• Les habitants contribuables de la commune :

  • Repas de famille : 295 €
  • Apéritif : 105 €

• Les sociétés et personnes extérieures à la commune :

  • Repas de famille : 600 €
  • Apéritif : 290 €

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• Pour tous

  • Conférences, réunions : 185 €

Tarifs de location de la salle de réunion (ancien presbytère)

  • Sociétés locales : Gratuit
  • Autres : 42 €

Règlement :

reglement-salle-polyvalente

Bibliothèque

Les bibliothèques constituent des lieux permettant l’accès à la lecture et aux savoirs, la diffusion de la culture, l’autoformation et le lien social. Le conseil municipal avec l’aide du nouveau plan départemental de développement des bibliothèques a décidé de redynamiser celle de notre village.Grâce à une bonne dizaine de volontaires la « bibliothèque municipale de la source » est ouverte à l’ancienne école des filles au 121 route des Creuses, deux fois par semaine :
• Mercredi de 16 h 00 à 18 h 00 ;
• Samedi de 10 h 00 à 12 h 30.

Celle-ci vous propose gratuitement des livres pour enfants, adolescents et adultes, des bandes dessinées, des romans et des livres écrits en gros caractères. Un service de livraison à domicile est proposé aux personnes ayant des difficultés à se déplacer. Vous pouvez même retenir des livres à la demande parmi plus de 50 000 ouvrages.

Alors n’hésitez pas, venez essayer.

Conciliateur

Monsieur BAGLAN Jacques est votre conciliateur de justice sur le canton de Pont d’Ain, et il vous reçoit gratuitement.

Pour prendre rendez-vous, contacter la Mairie de Pont d’Ain au 04.74.39.06.99.

Ses permanences ont lieu le 1er lundi de chaque mois de 8h30 à 11h30.

justice

Dans quel cas pouvez vous avoir besoin de ses services?

Le conciliateur de justice doit trouver une solution amiable pour un différend sur des droits entre 2 parties, qu’elles aient ou non déjà saisi un juge. Il ne peut intervenir qu’avec l’accord des parties et pour une durée limitée.

Le conciliateur de justice peut intervenir pour des :

  • problèmes de voisinage (bornage, droit de passage, mur mitoyen),
  • différends entre propriétaires et locataires ou locataires entre eux,
  • litiges de la consommation,
  • impayés,
  • malfaçons de travaux.
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Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.

Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).

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