Urbanisme

Le PLU :

C’est un document d’urbanisme et de planification élaboré par la commune.
Il fixe les orientations d’aménagement et les règlementations applicables aux différents zonages sur le territoire communal.

Il est recommandé de consulter le PLU afin de prendre connaissance du zonage et des dispositions réglementaires avant tout dépôt de demande de permis de construire.

Vous pouvez consulter le PLU de Druillat, approuvé par le conseil municipal du 17 mars 2014, en mairie, aux horaires d’ouverture.

Ou bien télécharger ci-dessous les principaux document du PLU révisé en mars 2014 :

Certificat d’urbanisme :

Le certificat d’urbanisme est un document qui indique les règles d’urbanisme applicables sur un terrain donné et vous permet de savoir si l’opération immobilière que vous projetez est réalisable. Il existe 2 catégories de certificat d’urbanisme: d’information ou opérationnel.
La durée du certificat d’urbanisme est de 18 mois.

Téléchargez le formulaire Cerfa ci-dessous:

Déclaration préalable :

La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier que votre projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d’aménagement de faible importance.

Vous devez déclarer votre projet au moyen de l’un des formulaires suivants :

cerfa n°13702*02 pour une démarche tenant à la réalisation de lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager,

cerfa n°13703*03 pour une démarche tenant à la réalisation de construction et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes,

cerfa n°13404*03 pour une démarche tenant à la réalisation de constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire comprenant ou non des démolitions.

Permis de construire :

Le permis de construire est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier qu’un projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Il est généralement exigé pour tous les travaux de grandes importances.

Votre demande de permis de construire doit être effectuée au moyen de l’un des formulaires suivants :

cerfa n°13406*03 lorsqu’il s’agit d’une maison individuelle et/ou ses annexes,

cerfa n°13409*03 pour les autres constructions (logement collectif, exploitation agricole, établissement recevant du public…).

Pour plus d’informations, consultez le site Service Public.fr, ou rendez-vous à la mairie de Druillat.

Droits et démarches

Actualité :

Attention français nés à l’étranger, un changement important vous concerne :

Dans le cadre de la modernisation de l’action publique, le guichet d’accueil du public du service central d’état civil (SCEC) sera fermé définitivement à partir du mois d’août 2015.
Désormais, toute demande de délivrance de copies ou d’extraits d’actes d’état civil doit être effectuée sur le site : https://pastel.diplomatie.gouv.fr

Les demandes de création ou de renouvellement de cartes d’identités et de passeports obéissent à des règles strictes et se font en mairie.
Il est conseillé de se renseigner en mairie sur la liste des pièces à fournir, car elles peuvent varier en fonction des cas particuliers de chaque individu.

Carte d’identité

Le délai d’obtention est de 4 à 10 semaines suivant les périodes. La demande doit être faite dans la mairie du domicile, en présence du demandeur (et de son représentant légal si c’est une personne mineure ou sous tutelle). Sa validité est de 10 ans.

Retrouvez le détail des pièces à fournir et les informations actualisées concernant la carte d’identité sur le site Service-public.fr

Passeport

Le délai d’obtention est en moyenne de 10 à 15 jours. La demande doit être faite dans les mairies équipées d’un dispositif de recueil (les plus proches sont Ambérieu-en-Bugey et Bourg-en-Bresse) en présence du demandeur (et de son représentant légal si c’est une personne mineure ou sous-tutelle). Sa validité est de 5 ans pour les mineurs, 10 ans pour les majeurs.

Attention, les délais peuvent être allongés en période estivale.

Pensez à bien anticiper votre demande de titre, si vous prévoyez un départ!

Retrouvez le détail des pièces à fournir pour la carte d’identité et le passeport sur le site Service-public.fr.

Inscription sur les listes électorales

Vous pouvez vous inscrire sur les listes électorales à la mairie avant le 31 décembre 2015. Ainsi vous pourrez voter à compter du 1er janvier 2016.

Pour cela, munissez-vous :

  • D’un titre d’identité en cours de validité;
  • D’un justificatif de domicile.

Pour plus d’information, rendez-vous sur Service-public.fr.

Recensement militaire

Les jeunes garçons et filles doivent se faire recenser, à la mairie, entre la date anniversaire de leurs 16 ans et la fin du 3e mois suivant,.

Pour cela, munissez-vous :

  • D’un justificatif d’identité:
    • Carte nationale d’identité française en cours de validité (recto-verso)
    • Passeport en cours de validité (image ou photocopie de la double-page où figure votre photo)
  • Du livret de famille;
  • D’une carte d’invalidité dans le cas où vous voudriez être exempté de participation à la journée défense et citoyenneté.

Pour plus d’information, rendez-vous sur Service-public.fr.

Brûlage des déchets

Brûlage des déchets :

loi

Les différentes nuisances, qu’elles soient auditives ou odorantes, causent une véritable gêne.

Brulage des déchets :

• Le brûlage des ordures ménagères et des emballages est strictement interdit,

• le brûlage des déchets verts est interdit par arrêté préfectoral et susceptible en cas de non-respect d’une contravention de 450 € (article 131-13 du nouveau code pénal).

Sont concernés : les tontes de pelouses, les tailles de haies et d’arbustes, les résidus d’élagage, de débroussaillement, d’entretien de massifs floraux, ou encore les feuilles mortes….

Les autres solutions préconisées : le compostage individuel, le broyage des végétaux, l’apport en déchèterie.

DOCUMENT BRULAGE AIR LIBRE

Ressourcerie

La ressourcerie ou comment réparer, rénover, revendre et réutiliser ses objets.

Extinction de l’éclairge public

Comme nous vous l’avons annoncé lors des réunions de hameau ou lors de la réunion publique du 4 juillet dernier, ainsi que dans Druillat Infos et le bulletin municipal, l’éclairage public s’est éteint ce soir à 23 h dans certaines rues de la commune.

Le Maire a pris un arrêté fixant les horaires d’extinction de l’éclairage public :
Ainsi la commune sera dépourvue d’éclairage public tous les jours de 23h à 6h du matin. A Mas Pommier, l’extinction aura lieu de minuit à 5h du matin.

Ce projet a reçu un accueil très favorable de la part des citoyens, lors de nos différentes rencontres.

Effectivement, cela nous permettra de :

•Préserver l’environnement ;
•Favoriser la biodiversité et le sommeil des citoyens ;
•Diminuer la pollution lumineuse et améliorer l’observation du ciel nocturne ;
•Mais surtout, réduire la facture d’électricité ;

Réduire l’éclairage public nous fera réaliser une économie de 7 000 € environ par an. L’investissement sera donc rentabilisé sur 1 an et demi.

Par ailleurs, des villages similaire à Druillat ayant déjà mis en place l’extinction de l’éclairage public ne constatent pas de progression du nombre de délits et des incivilités, au contraire ces phénomènes régressent.

L’énergie est notre avenir, économisons-la !

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Covoiturage

Un emplacement réservé au covoiturage sur la place du village !

La situation écologique exige que l’on change nos habitudes.

Dans l’Ain, les véhicules personnels sont une grande source de pollution de l’air qui provoque de sérieux problèmes de santé chez les personnes exposées, sans compter les désagréments causés par le bruit.

A Druillat nous avons le souci de préserver notre qualité de vie. C’est pourquoi une place de covoiturage a été créée en 2014 sur la place du village avec l’aide de Cap 3B, de la Région Rhône-Alpes et du Conseil Général de l’Ain.

En dehors de l’intérêt écologique et de développement durable, le covoiturage vous permet de réaliser des économies. Voici un exemple pour un trajet avec un véhicule familial diesel (carburant à 1,40 €/L et coût d’entretien du véhicule non compris) :

Druillat-Bourg-en-Bresse : (38 km aller/retour)
Si vous êtes seul, le trajet vous revient à 4,16 €. En revanche, si vous êtes quatre (vous y compris), le trajet ne vous revient plus qu’à 1,04 €.
Druillat-Ambérieu-en-Bugey : (26 km aller/retour)
Si vous êtes seul, le trajet vous revient à 2,96 €. En revanche, si vous êtes quatre (vous y compris), le trajet ne vous revient plus qu’à 0,74 €.

Les sites de covoiturage à côté de chez vous :
http://www.covoiturage.ain.fr,
Mais aussi blablacar: http://www.covoiturage.fr.

Salle polyvalente et salles communales

Location de la salle polyvalente et des salles de réunion

Vous cherchez une salle conviviale dans un cadre sympathique ? Ne cherchez plus.

La mairie vous propose la location de salles pour un mariage, une soirée dansante, un repas, un vin d’honneur, une réunion, un spectacle, un concert, une exposition ou encore une projection…

Les salles:

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La salle des fêtes, situé au cœur du village, peut accueillir jusqu’à 200 personnes.

Les 3 petites salles attenantes à la salle des fêtes, vous permettront d’organiser des réunions pour une vingtaine de personnes.

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Tarifs:

• Sociétés Locales : 63€

• Les habitants contribuables de la commune :

  • Repas de famille : 295 €
  • Apéritif : 105 €

• Les sociétés et personnes extérieures à la commune :

  • Repas de famille : 600 €
  • Apéritif : 290 €

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• Pour tous

  • Conférences, réunions : 185 €

Tarifs de location de la salle de réunion (ancien presbytère)

  • Sociétés locales : Gratuit
  • Autres : 42 €

Règlement :

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Bibliothèque

La Bibliothèque municipale

Site de la Bibliothèque : http://new.mabib.fr/bmdruillat/

Grâce à une équipe de bénévoles,  la Bibliothèque municipale de la Source est ouverte à l’ancienne école des filles au 121,  route des Creuses, deux fois par semaine :

• Mercredi de 16 h 00 à 18 h 00 ;

• Samedi de 10 h 00 à 12 h 30.

Elle vous propose gratuitement des livres pour enfants, adolescents et adultes, des bandes dessinées, des romans et des livres écrits en gros caractères. Pour en savoir plus, consultez notre site web http://new.mabib.fr/bmdruillat/

 
N’hésitez pas, venez essayer la bibliothèque.

Conciliateur

Monsieur BAGLAN Jacques est votre conciliateur de justice sur le canton de Pont d’Ain, et il vous reçoit gratuitement.

Pour prendre rendez-vous, contacter la Mairie de Pont d’Ain au 04.74.39.06.99.

Ses permanences ont lieu le 1er lundi de chaque mois de 8h30 à 11h30.

justice

Dans quel cas pouvez vous avoir besoin de ses services?

Le conciliateur de justice doit trouver une solution amiable pour un différend sur des droits entre 2 parties, qu’elles aient ou non déjà saisi un juge. Il ne peut intervenir qu’avec l’accord des parties et pour une durée limitée.

Le conciliateur de justice peut intervenir pour des :

  • problèmes de voisinage (bornage, droit de passage, mur mitoyen),
  • différends entre propriétaires et locataires ou locataires entre eux,
  • litiges de la consommation,
  • impayés,
  • malfaçons de travaux.

Restauration

A Druillat, on a le goût des bonnes choses !

Au cœur de l’Ain et des ses 4 territoires emblématiques, Druillat est le point de départ d’une jolie escale des saveurs.

Des AOC : volailles de Bresse, vins du Bugey, comté et bleu de Bresse.

Des spécialités plus savoureuses les unes que les autres : poissons de la Dombes, poulet à la crème, quenelles sauce Nantua, grenouilles, bréchets et bien d’autres encore.

Venez déguster de bons petits plats au restaurant de Druillat :

Le restaurant Hervé Paquet Place Henri Dunand à DRUILLAT
contact : 04.74.39.15.42
Site internet : www.restaurantpaquet.fr

Au détour de votre promenade, vous trouverez également :

  • Au village : une boulangerie / pâtisserie et un apiculteur,
  • Au Roset : un éleveur de gibiers et une charcuterie « Vente à la ferme »,
  • A la Ruaz : un volailler,
  • A Turgon : un viticulteur, producteur de Cerdon et une boucherie chevaline.

Pour aller plus loin et s’alimenter responsable, découvrez Etik’Table, la charte des producteurs locaux, dont font partie les Ruchers de la Chansonne (miel) et le Clos des Godardes (vin pétillant).

Pour en savoir plus rendez-vous à l’adresse : www.etiktable.fr
Vous pouvez y retrouver les producteurs agricoles du territoire qui effectuent de la vente directe (à la ferme, dans les points de vente collectif, sur les marchés, via les AMAP…).
Prochainement y seront recensés également les artisans et entreprises qui produisent localement pour vous permettre de consommer local ! Ce site internet se veut proche de vous en donnant les coordonnées locales pour mieux consommer.
etiktable

En plus, il vous apporte une information essentielle sur l’alimentation responsable et vous guide dans votre consommation au quotidien.

Enfin, des minis jeux vous sont également proposés afin d’apprendre tout en s’amusant et gagner des bons plans chez des producteurs !

Assistantes maternelles

Les assistantes maternelles du village :

Vous recherchez un assistant maternel ou une assistante maternelle à proximité de chez vous ?
Consultez le site : www.mon-enfant.fr

RAM (Relais Assistants Maternels)

ram-a-druillat-2015 (Informations à destination des assistantes maternelles)

Le Relais d’Assistants Maternels ( RAM ) qui porte désormais le nom de ROULINOTTE.

Le RAM a ouvert ses portes en janvier 2010. Il est situé dans les locaux du centre de loisirs ARC EN CIEL de Certines .

Adresse:

Le Cotillon, 01240 CERTINES

04.74.45.37.78

Vous pouvez venir ou téléphoner… Possibilité de prendre un rendez-vous.

Pour une recherche de mode de garde de votre enfant, vous pouvez également vous rendre sur le site de la CAF : www.monenfant.fr

Déplacements

Un emplacement réservé au covoiturage sur la place du village !

La situation écologique exige que l’on change nos habitudes.

Dans l’Ain, les véhicules personnels sont une grande source de pollution de l’air qui provoque de sérieux problèmes de santé chez les personnes exposées, sans compter les désagréments causés par le bruit.

A Druillat nous avons le souci de préserver notre qualité de vie. C’est pourquoi une place de covoiturage a été créée en 2014 sur la place du village avec l’aide de Cap 3B, de la Région Rhône-Alpes et du Conseil Général de l’Ain.

En dehors de l’intérêt écologique et de développement durable, le covoiturage vous permet de réaliser des économies. Voici un exemple pour un trajet avec un véhicule familial diesel (carburant à 1,40 €/L et coût d’entretien du véhicule non compris) :

Druillat-Bourg-en-Bresse : (38 km aller/retour)
Si vous êtes seul, le trajet vous revient à 4,16 €. En revanche, si vous êtes quatre (vous y compris), le trajet ne vous revient plus qu’à 1,04 €.
Druillat-Ambérieu-en-Bugey : (26 km aller/retour)
Si vous êtes seul, le trajet vous revient à 2,96 €. En revanche, si vous êtes quatre (vous y compris), le trajet ne vous revient plus qu’à 0,74 €.

Les sites de covoiturage à côté de chez vous :

https://www.rubis.grandbourg.fr/covoiturage/
http://www.covoiturage.ain.fr,
Mais aussi blablacar: http://www.covoiturage.fr.

Transports en commun:

En car …

Découvrez le réseau de l’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse : https://www.rubis.grandbourg.fr/

TOUT NOUVEAU dans l’Agglo : Le transport à la demande !

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Le Département organise le transport de voyageurs par car, hors des agglomérations, pour 2 € seulement le trajet.

Vous pouvez télécharger ci-dessous les horaires de la ligne 127- Ambérieu/Bourg-en-Bresse.

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Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site du Conseil Départemental, Car’ain.fr.

Mais aussi en train …

A compter de 2019 :

03-aff-été 2019 – du 9 sept au 14 déc 2019 -Version du 06 juin _tcm72-109317_tcm72-113384

35-aff-été 2019-Version du 01 août 2019_tcm72-109354_tcm72-113412

32-aff-été 2019-Version du 03 juin 2019_tcm72-205080_tcm72-205078

30-aff-été 2019-Version du 31 mai 2019_tcm72-109342_tcm72-113408

04-aff-été 2019-Version du 05 août 2019_tcm72-109319_tcm72-113385

Pour chercher un horaire de train, rendez-vous sur le site de la SNCF.

Et par avion …

Des navettes rallient Bourg-en-Bresse à l’aéroport Saint-Exupéry :

Site des transports Balad’Ain

Centres de loisirs

ARC EN CIEL:

Centre de loisirs à Certines.

Les Jallatières, 01240 CERTINES

Directrice : Sonia

  • Téléphone : 04 26 16 43 53 ou 06 85 22 00 06
  • Courriel : centreajc@neuf.fr

BULLES DE SOURIRE:

Centre de loisirs à St Martin du Mont.

125 route du Farget, 01160 Saint-Martin-du-Mont

Directeur : Ludovic

  • Téléphone : 06 24 80 04 17 ou 04 37 86 15 62
  • Courriel : asso-familiale-st-martin@orange.fr
  • Site internet : www.bullesdesourires.com

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Ecole

L’école primaire publique de Druillat est composée de 5 classes, de la petite section de maternelle au CM2.

Située dans le village, les locaux sont récents et bien équipés. Une grande cour de récréation permet de pratiquer l’EPS dans de bonnes conditions et de proposer divers jeux à la récréation.

Nous accueillerons 126 élèves à la rentrée 2018.

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L’équipe enseignante a fait le choix depuis plusieurs années de promouvoir la coopération entre les élèves au sein de l’école. Conseil de délégués et conseils d’élèves à partir du CP, permettent de porter des projets choisis par les élèves et ainsi de développer la citoyenneté et la prise d’initiative.

Dans le cadre du projet d’école, nous avons choisi 3 axes principaux à développer de 2015 à 2018 :

  • La mise en place d’outils spécifiques pour l’accompagnement des élèves en difficulté légère ou passagère,
  • Le développement de l’ouverture culturelle par le biais de la lecture, l’écriture, la fréquentation d’œuvres d’art et de la culture scientifique.
  • Le développement de la citoyenneté, de la prise d’initiative et de responsabilité.

Le directeur est disponible pour tout renseignement par téléphone : 04.74.39.10.09 ou par courriel : ce.0010547p@ac-lyon.fr

Horaires de l’école:
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 8 h 30 – 11 h30 et 13h15 – 16h20.

Les commissions

Le conseil municipal a créé en début de mandat des commissions municipales.

Elles sont destinées à améliorer le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations. Ce sont des commissions d’étude, constituées en règle générale pour la durée du mandat municipal mais elles peuvent aussi être créées pour une durée limitée pour l’examen d’une question particulière.

Il est précisé que Monsieur Jean-Luc EMIN, Maire, est Président de droit de l’ensemble de ces commissions.

La Commission des Finances :

Vice-président : M. Robert GALLET
Membres : MM Michel MEYER et M. Richard DEVOY. Mmes Laurence VASSEUR, Delphine MAURAND et Céline MICHON.

 

La commission voirie :

Ayant en charge : les chemins, voies communales, biefs, fossés, l’élagage et la sécurité.

Vice-président : M. Michel PAGE
Membres : Mmes Carole BUFFET et Patricia CHANEL. MM Robert GALLET, Jérôme TRON et Dorian BEGHELLI

 

La commission enfance et jeunesse :

Ayant en charge : les affaires scolaires, la cantine et la garderie, les loisirs.

Vice-présidente : Mme Carole BUFFET
Membres : MM Jérôme TRON et Dorian BEGHELLI. Mmes Céline MICHON, Patricia CHANEL et Catherine JANTON

La commission urbanisme :

Ayant en charge : l’urbanisme, le PLU, les bâtiments et le cimetière ainsi que les projets d’investissements immobiliers et fonciers.

Vice-président : M. Michel MEYER.
Membres : MM Robert GALLET et Jérôme TRON. Mmes Delphine MAURAND Laurence VASSEUR, et Carole BUFFET

La commission Communication et Information :

Ayant en charge : la rédaction du bulletin municipal, de DRUILLAT Info, la gestion du site internet communal mis en place en début de ce mandat, la communication avec les associations et les affaires sportives.
Vice-Président : M. Jérôme TRON.

Membres de ladite commission : Mmes Laurence VASSEUR, Delphine MAURAND et Céline MICHON. M. Michel MEYER

La commission environnement :

Vice-présidente : Mme Laurence VASSEUR.

Membres : MM Michel PAGE, Michel MEYER, Robert GALLET et Dorian BEGHELLI. Mme Catherine JANTON

La commission d’appel d’offres :

La commission d’appel d’offres doit désormais être désignée à une élection au scrutin secret (article L.2121.21 du CGCT), sur la base d’un scrutin de liste. L’élection porte sur une liste entière, sans panachage, ni vote préférentiel.
Une seule liste est enregistrée et se compose de :
Mme Delphine MAURAND,
Mme Carole BUFFET,
M. Michel MEYER.
– Suppléants :
M. Robert GALLET,
M. Jérôme TRON,
M. Michel PAGE.

Présentation de la commune

Druillat

Druillat comptait 1181 druillatis au dernier recensement, pour une superficie de 2 072 hectares.

Situé à 2 km de Pont d’Ain, 13 km d’Ambérieu-en-Bugey et 20 km de Bourg-en-Bresse, le village de Druillat a la particularité de se situer aux confins de quatre territoires emblématiques de l’Ain : La Bresse au Nord, le Revermont à l’Est, la Dombes-Côtière au Sud-Ouest et le Bugey au Sud-Est.

Ses deux points culminants atteignent 377 m pour le massif boisé du Margueron et 343 m pour le Mont Turgon.

Carrefour des diversités paysagères et culturelles de l’Ain, les différents hameaux en sont le reflet. Aussi, vous pourrez découvrir Rossettes (Hautes et Basses), Montbègue (côté plaine de Bresse), Turgon (côté Revermont), Le Roset et La Ruaz (à l’extrême ouest de la commune, en limite de la Dombes) et Le Cruix (surplombant la rivière d’Ain).

Druillat est donc le point de départ idéal pour des escapades bucoliques à pied ou à vélo.

Plans de la commune :

Patrimoine local

A la découverte du patrimoine :

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A la découverte du patrimoine :
Au village, vous trouverez l’Eglise et son prieuré de la fin du XIIème siècle et début XIIIème siècle (aujourd’hui intégré à la salle des fêtes), mais aussi des croix de pierre, des fours, des fontaines et des lavoirs.
Le Temple de Molissole à un kilomètre au Nord-Ouest du hameau de Rossettes, était une ancienne possession des Templiers.
Des édifices civils privés pourront se laisser apercevoir :

  • Le Château de Prélon (1911),
  • Des maisons en pierres roulées (exemple à Montbègue),
  • Des maisons en pierres de taille à Turgon,
  • Des puits à Rossettes et au Cruix.

Côté nature :

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L’eau est omniprésente à Druillat.
Le Suran, qui forme la limite orientale jusqu’à son confluent avec la rivière d’Ain, et le Durlet, dévoilent sur leurs rives d’anciens moulins à eau.
Des résurgences de la Dombes offrent de nombreuses sources en contrebas du village. De même, les étangs privés parsemés ici et là, nous rappellent notre lien privilégié avec ce territoire.

Goûtez aux produits du terroir:

  • Au village : vous trouverez une boulangerie, un restaurant et un apiculteur,
  • Au Roset : un gîte, un élevage de gibiers, une charcuterie « Vente à la ferme »,
  • A la Ruaz : un volailler,
  • A Turgon : un gîte, un viticulteur et une boucherie chevaline.

Nous vous souhaitons une agréable promenade à Druillat !