Travaux en cours

Retrouvez ici les principaux travaux sur la commune:

Pas de travaux prévus sur la commune pour l’instant.

Les commissions

Le conseil municipal a créé en début de mandat des commissions municipales.

Elles sont destinées à améliorer le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations. Ce sont des commissions d’étude, constituées en règle générale pour la durée du mandat municipal mais elles peuvent aussi être créées pour une durée limitée pour l’examen d’une question particulière.

Il est précisé que Monsieur Jean-Luc EMIN, Maire, est Président de droit de l’ensemble de ces commissions.

La Commission des Finances :

Vice-président : M. Robert GALLET
Membres : MM Michel MEYER et M. Richard DEVOY. Mmes Laurence DOYONNAS-VASSEUR, Delphine MAURAND, Céline MICHON et Christine DOLE .

 

La commission voirie :

Ayant en charge : les chemins, voies communales, biefs, fossés, l’élagage et la sécurité.

Vice-président : M. Michel PAGE
Membres : Mmes Carole BUFFET, Laurence DOYONNAS-VASSEUR et Patricia CHANEL. MM Robert GALLET, Jérôme TRON et Dorian BEGHELLI

 

La commission enfance et jeunesse :

Ayant en charge : les affaires scolaires, la cantine et la garderie, les loisirs.

Vice-présidente : Mme Carole BUFFET
Membres : MM Jérôme TRON et Dorian BEGHELLI. Mmes Céline MICHON, Patricia CHANEL, Christine DOLE et Catherine JANTON

La commission urbanisme :

Ayant en charge : l’urbanisme, le PLU, les bâtiments et le cimetière ainsi que les projets d’investissements immobiliers et fonciers.

Vice-président : M. Michel MEYER.
Membres : MM Robert GALLET et Jérôme TRON. Mmes Delphine MAURAND Laurence DOYONNAS-VASSEUR, et Carole BUFFET

La commission Communication et Information :

Ayant en charge : la rédaction du bulletin municipal, de DRUILLAT Info, la gestion du site internet communal mis en place en début de ce mandat, la communication avec les associations et les affaires sportives.
Vice-Président : M. Jérôme TRON.

Membres de ladite commission : Mmes Laurence DOYONNAS-VASSEUR, Delphine MAURAND et Céline MICHON. M. Michel MEYER

La commission environnement :

Vice-présidente : Mme Laurence DOYONNAS-VASSEUR.

Membres : MM Michel PAGE, Michel MEYER, Robert GALLET et Dorian BEGHELLI. Mme Catherine JANTON

La commission d’appel d’offres :

La commission d’appel d’offres doit désormais être désignée à une élection au scrutin secret (article L.2121.21 du CGCT), sur la base d’un scrutin de liste. L’élection porte sur une liste entière, sans panachage, ni vote préférentiel.
Une seule liste est enregistrée et se compose de :
Mme Delphine MAURAND,
Mme Carole BUFFET,
M. Michel MEYER.
– Suppléants :
M. Robert GALLET,
M. Jérôme TRON,
M. Michel PAGE.

La Mairie

Votre mairie:

mairie

20 Place Henri Dunant
01160 Druillat

  • Téléphone: 04 74 39 07 98
  • Courriel: accueil@mairiedruillat.fr
  • Site internet : www.druillat.fr

Jours et horaires d’ouverture au public :

  • Mardi : 9h00 à 12h00
  • Vendredi : 14h00 à 16h00
  • Samedi : 9h00 à 12h00

Divers tarifs communaux :

Restaurant scolaire :

  • Tarifs par enfant : (nouveaux tarifs rentrée, septembre 2022)

    • 4,17 /Repas
    • 5,45 €/Repas en cas d’oubli de l’inscription de l’enfant
  • Tarif adulte
    • 5,45 €/Repas

Garderie :

  • Horaires Ouvertures :
    • 7h30 – 8h15 ( Lundi – Mardi – Jeudi – Vendredi )
    • 16h15 – 18h30 ( Lundi – Mardi – Jeudi – Vendredi )
  • Tarifs : (nouveaux tarifs rentrée, septembre 2022)
  • 1er enfant : 2,30 €/heure,
  • 2ème enfant : 1,82 €/heure,
  • à partir du 3ème enfant : 1,16 €/heure.

Cimetière :

  • Concessions trentenaires :
    • Une tombe (2m²) : 200 €
    • Cavurne (1m²) : 100 €
  • Columbarium :
    • pour 5 ans : 150 €
    • pour 15 ans : 450
    • pour 30 ans : 750
  • Jardin du souvenir :
    • Gratuit

Redevance de droit de raccordement au réseau d’assainissement :

  • La compétence assainissement a été transférée à la Communauté d’agglomération Grand Bourg Agglomération  depuis 2017. Le montant de la redevance de droit de raccordement au réseau s’élève à  (mise à jour en cours).

L’action sociale

Le Centre Communal d’Action Sociale ou, plus simplement, le CCAS.

DISSOLUTION DU CCAS :
La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRé) a supprimé, dans son article 79, l’obligation pour les communes de moins de 1 500 habitants de disposer d’un CCAS.
Cette mesure de simplification permet de supprimer des obligations annuelles comptables, sans pour autant remettre en cause l’action sociale des communes. Compte-tenu de la réforme comptable en cours (passage à la M 57…), les services de l’Etat incitent
fortement les communes à opter pour cette décision.
Le C.C.A.S a été consulté lors de sa réunion du 18 octobre dernier et a donné son aval.
Il est précisé que la suppression de cette entité n’aura aucune répercussion sur l’attribution des colis et l’organisation du repas offerts aux personnes âgées.
Il ne s’agira que d’un transfert des dépenses du CCAS au budget communal.
Les anciens membres du CCAS (élus et membres extérieurs) poursuivront leur mission jusqu’à la fin du présent mandat pour assurer ces prestations.
Le Conseil Municipal, par délibération adoptée à l’unanimité des présents, approuve la dissolution du CCAS à compter du 1er janvier 2023.
Il sera précisé dans cette délibération qu’en conséquence, la recette issue des ventes de concessions, cases de columbarium, cavurnes… sera intégralement imputée au budget communal.

 

Le repas du CCAS – le 24 janvier 2020.

Retrouvez les photos du repas du CCAS de janvier 2016 en cliquant ici :
Repas du CCAS 2016

Le Centre de Première Intervention (CPI)

cpi

La compagnie des pompiers de Druillat est un corps communal géré administrativement par la commune et opérationnellement par le service départemental d’incendie et de secours de l’Ain.
Nous intervenons sur le territoire de notre commune et sur demande de l’état major qui peut utiliser nos moyens en renfort pour d’autres communes.
Nos missions sont le secours à victimes, les accidents de la route et les incendies avec l’appui du centre de secours de Pont d’Ain ou un autre, proche de notre commune. C’est pour cela que vous voyez souvent beaucoup de véhicules sur les interventions.
Notre CPI intervient seul pour ce que nous appelons les opérations diverses, les inondations, les chutes d’arbres sur la voie publique, les destructions d’hyménoptères (guêpes, frelons etc…), les captures d’animaux.

Nous comptons dans nos rangs Mise à jour en cours.

Le Maire est le responsable de la compagnie, qui est commandée par un chef de corps, actuellement Mise à jour en cours.

Nous effectuons une manœuvre mensuelle afin de maintenir nos acquis, apprendre de nouvelles techniques opérationnelles et effectuer nos recyclages de secourisme.

La compagnie est toujours à la recherche de volontaires pour venir grossir ses rangs et palier les futurs départs en retraite. Que vous soyez jeune, moins jeune, homme ou femme, n’hésitez pas à rejoindre notre compagnie.
Vous pouvez nous contacter par le biais de la mairie au 04 74 39 07 98.

Les pompiers recrutent:

recrutement-cpi

Comptes rendus des conseils municipaux

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 18 mars 2024 à 20h15

Téléchargez ci-dessous les comptes rendus des derniers conseils municipaux :

2024 :

Compte-rendu du Conseil Municipal  du 22 janvier 2024

2023 :

Compte-rendu du Conseil Municipal  du 19 décembre 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal  27 novembre 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal  du 16 octobre 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal  du 11 septembre 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal  du 24 juillet 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal  du 19 juin 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal  du 23 mai2023

Compte-rendu du Conseil Municipal  du 13 avril 2023

NOTE DE SYNTHÈSE 2023

Délibération 042306 VOTE DU TAUX DES TAXES POUR 2023

Délibération 42305 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS BUDGET PRIMITIF DE 2023

Délibération 042304 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE L’ANNÉE 2023

CM du 13092021   TABLEAU DES DÉLIBÉRATIONS 13-04-2023

CM du 27 02 2023

CM du 23 01 2023

2022 :

CM du 19 12 2022

CM du 21 11 2022

CM du 10 10 2022

CM du 12 09 2022

CM du 25 07 2022

CM du 28 06 2022

CM du 23 05 2022

CM du 11 04 2022

CM du 21 03 2022

CM du 21 02 2022

CM du 24 01 2022

2021 :

CM du 20122021

CM du 22112021

CM du 18102021

CM du 13092021

CM du 26072021

CM du 28062021

CM du 25052021

CM du 19042021

CM du 29032021

CM du 230222021

CM du 25012021

2020 :

CM du 21122020

CM du 16112020

CM du 19102020

CM du 15092020

Compte rendu du conseil municipal du 30/07/2020

CM du 06072020

NOTE DE PRESENTATION CA 2019 NOTE PRESENTATION BP 2020

CM du 02062020

CM du 09032020

CM DU 17.02.2020

CM DU 20012020

2019 :

CM DU 16122019

CM DU 18112019

CM DU 21102019

CM DU 16092019

CM DU 22072019

CM DU 17062019

CM DU 13052019

CM DU 08042019

CM 18032019

CM DU 25022019

CM DU 21012019CM DU 20012020

2018 :

CM DU 17122018

CM DU 19112018

CM DU 15102018

CM DU 24092018

CM DU 16072018

CM DU 18062018

CM DU 14052018

CM DU 09042018

Note de synthèse budgétaire 2018

CM DU 19032018

DELIBERATION CA 2017 et NOTE DE PRESENTATION CA 2017

CM DU 19022018

CM DU 15012018


2017:


2016:


2015:


Les PV des conseils municipaux datant de plus d’un an sont consultables en mairie.