Présentation du conseil municipal :
Travaux en cours
Retrouvez ici les principaux travaux sur la commune:
Pas de travaux prévus sur la commune pour l’instant.
Les commissions
Le conseil municipal a créé en début de mandat des commissions municipales.
Elles sont destinées à améliorer le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations. Ce sont des commissions d’étude, constituées en règle générale pour la durée du mandat municipal mais elles peuvent aussi être créées pour une durée limitée pour l’examen d’une question particulière.
Il est précisé que Monsieur Jean-Luc EMIN, Maire, est Président de droit de l’ensemble de ces commissions.
La Commission des Finances :
Vice-président : M. Robert GALLET
Membres : MM Michel MEYER et M. Richard DEVOY. Mmes Laurence DOYONNAS-VASSEUR, Delphine MAURAND, Céline MICHON et Christine DOLE .
La commission voirie :
Ayant en charge : les chemins, voies communales, biefs, fossés, l’élagage et la sécurité.
Vice-président : M. Michel PAGE
Membres : Mmes Carole BUFFET, Laurence DOYONNAS-VASSEUR et Patricia CHANEL. MM Robert GALLET, Jérôme TRON et Dorian BEGHELLI
La commission enfance et jeunesse :
Ayant en charge : les affaires scolaires, la cantine et la garderie, les loisirs.
Vice-présidente : Mme Carole BUFFET
Membres : MM Jérôme TRON et Dorian BEGHELLI. Mmes Céline MICHON, Patricia CHANEL, Christine DOLE et Catherine JANTON
La commission urbanisme :
Ayant en charge : l’urbanisme, le PLU, les bâtiments et le cimetière ainsi que les projets d’investissements immobiliers et fonciers.
Vice-président : M. Michel MEYER.
Membres : MM Robert GALLET et Jérôme TRON. Mmes Delphine MAURAND Laurence DOYONNAS-VASSEUR, et Carole BUFFET
La commission Communication et Information :
Ayant en charge : la rédaction du bulletin municipal, de DRUILLAT Info, la gestion du site internet communal mis en place en début de ce mandat, la communication avec les associations et les affaires sportives.
Vice-Président : M. Jérôme TRON.
Membres de ladite commission : Mmes Laurence DOYONNAS-VASSEUR, Delphine MAURAND et Céline MICHON. M. Michel MEYER
La commission environnement :
Vice-présidente : Mme Laurence DOYONNAS-VASSEUR.
Membres : MM Michel PAGE, Michel MEYER, Robert GALLET et Dorian BEGHELLI. Mme Catherine JANTON
La commission d’appel d’offres :
La commission d’appel d’offres doit désormais être désignée à une élection au scrutin secret (article L.2121.21 du CGCT), sur la base d’un scrutin de liste. L’élection porte sur une liste entière, sans panachage, ni vote préférentiel.
Une seule liste est enregistrée et se compose de :
Mme Delphine MAURAND,
Mme Carole BUFFET,
M. Michel MEYER.
– Suppléants :
M. Robert GALLET,
M. Jérôme TRON,
M. Michel PAGE.
La Mairie
Votre mairie:
20 Place Henri Dunant
01160 Druillat
- Téléphone: 04 74 39 07 98
- Courriel: accueil@mairiedruillat.fr
- Site internet : www.druillat.fr
Jours et horaires d’ouverture au public :
- Mardi : 9h00 à 12h00
- Vendredi : 14h00 à 16h00
- Samedi : 9h00 à 12h00
Divers tarifs communaux :
Restaurant scolaire :
- Tarifs par enfant : (nouveaux tarifs rentrée, septembre 2022)
- 4,17 €/Repas
- 5,45 €/Repas en cas d’oubli de l’inscription de l’enfant
- Tarif adulte
- 5,45 €/Repas
Garderie :
- Horaires Ouvertures :
- 7h30 – 8h15 ( Lundi – Mardi – Jeudi – Vendredi )
- 16h15 – 18h30 ( Lundi – Mardi – Jeudi – Vendredi )
- Tarifs : (nouveaux tarifs rentrée, septembre 2022)
- 1er enfant : 2,30 €/heure,
- 2ème enfant : 1,82 €/heure,
- à partir du 3ème enfant : 1,16 €/heure.
Cimetière :
- Concessions trentenaires :
- Une tombe (2m²) : 200 €
- Cavurne (1m²) : 100 €
- Columbarium :
- pour 5 ans : 150 €
- pour 15 ans : 450 €
- pour 30 ans : 750 €
- Jardin du souvenir :
- Gratuit
Redevance de droit de raccordement au réseau d’assainissement :
- La compétence assainissement a été transférée à la Communauté d’agglomération Grand Bourg Agglomération depuis 2017. Le montant de la redevance de droit de raccordement au réseau s’élève à (mise à jour en cours).
L’action sociale
Le Centre Communal d’Action Sociale ou, plus simplement, le CCAS.
DISSOLUTION DU CCAS :
La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRé) a supprimé, dans son article 79, l’obligation pour les communes de moins de 1 500 habitants de disposer d’un CCAS.
Cette mesure de simplification permet de supprimer des obligations annuelles comptables, sans pour autant remettre en cause l’action sociale des communes. Compte-tenu de la réforme comptable en cours (passage à la M 57…), les services de l’Etat incitent
fortement les communes à opter pour cette décision.
Le C.C.A.S a été consulté lors de sa réunion du 18 octobre dernier et a donné son aval.
Il est précisé que la suppression de cette entité n’aura aucune répercussion sur l’attribution des colis et l’organisation du repas offerts aux personnes âgées.
Il ne s’agira que d’un transfert des dépenses du CCAS au budget communal.
Les anciens membres du CCAS (élus et membres extérieurs) poursuivront leur mission jusqu’à la fin du présent mandat pour assurer ces prestations.
Le Conseil Municipal, par délibération adoptée à l’unanimité des présents, approuve la dissolution du CCAS à compter du 1er janvier 2023.
Il sera précisé dans cette délibération qu’en conséquence, la recette issue des ventes de concessions, cases de columbarium, cavurnes… sera intégralement imputée au budget communal.
Le repas du CCAS – le 24 janvier 2020.
Retrouvez les photos du repas du CCAS de janvier 2016 en cliquant ici :
Repas du CCAS 2016
Le Centre de Première Intervention (CPI)
La compagnie des pompiers de Druillat est un corps communal géré administrativement par la commune et opérationnellement par le service départemental d’incendie et de secours de l’Ain.
Nous intervenons sur le territoire de notre commune et sur demande de l’état major qui peut utiliser nos moyens en renfort pour d’autres communes.
Nos missions sont le secours à victimes, les accidents de la route et les incendies avec l’appui du centre de secours de Pont d’Ain ou un autre, proche de notre commune. C’est pour cela que vous voyez souvent beaucoup de véhicules sur les interventions.
Notre CPI intervient seul pour ce que nous appelons les opérations diverses, les inondations, les chutes d’arbres sur la voie publique, les destructions d’hyménoptères (guêpes, frelons etc…), les captures d’animaux.
Nous comptons dans nos rangs Mise à jour en cours.
Le Maire est le responsable de la compagnie, qui est commandée par un chef de corps, actuellement Mise à jour en cours.
Nous effectuons une manœuvre mensuelle afin de maintenir nos acquis, apprendre de nouvelles techniques opérationnelles et effectuer nos recyclages de secourisme.
La compagnie est toujours à la recherche de volontaires pour venir grossir ses rangs et palier les futurs départs en retraite. Que vous soyez jeune, moins jeune, homme ou femme, n’hésitez pas à rejoindre notre compagnie.
Vous pouvez nous contacter par le biais de la mairie au 04 74 39 07 98.
Les pompiers recrutent:
Communauté d’Agglomération Grand Bourg Agglomération.
3 avenue Arsène d’Arsonval
CS 88000
01008 Bourg-en-Bresse Cedex
- Tel. : 04 74 24 75 15
- Fax : 04 74 24 75 13
- Courriel : courrier@grandbourg.fr
- Site internet: https://www.grandbourg.fr
Président de la Communauté d’Agglomération :
- Monsieur Jean-François DEBAT, Maire de Bourg-en-Bresse, Conseiller Régional.
Votre Conseiller Communautaire pour la commune de Druillat est :
- Jean-Luc EMIN,
Bulletin municipal et Druillat Infos
Pour votre parfaite information, téléchargez les derniers Druillat Infos et bulletins municipaux ci-dessous:
Bulletin Municipal:
Druillat Infos:
Comptes rendus des conseils municipaux
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 23 mai 2023
Téléchargez ci-dessous les comptes rendus des derniers conseils municipaux :
2023 :
Délibération 042306 VOTE DU TAUX DES TAXES POUR 2023
Délibération 42305 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS BUDGET PRIMITIF DE 2023
Délibération 042304 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE L’ANNÉE 2023
CM du 13092021 TABLEAU DES DÉLIBÉRATIONS 13-04-2023
2022 :
2021 :
2020 :
Compte rendu du conseil municipal du 30/07/2020
NOTE DE PRESENTATION CA 2019 NOTE PRESENTATION BP 2020
2019 :
2018 :
Note de synthèse budgétaire 2018
DELIBERATION CA 2017 et NOTE DE PRESENTATION CA 2017
2017:
2016:
2015:
Les PV des conseils municipaux datant de plus d’un an sont consultables en mairie.
